MENTIONS LEGALES – CREDITS
Editeur du site: www.reflexologie-tuina.com – M. PIOT Julien Romain
45 bis rue Louis Braille TOUR1 69800 Saint Priest
Siret: 830 959 755 00018
CODE APE: 8690F (Activités de santé Humaine non classées ailleurs)
Vous ne pouvez pas obtenir d’avis de situation car cette entreprise individuelle a demandé à ne plus figurer sur les listes de diffusion publique en vertu de l’article A123-96 du code du commerce.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
sur le site www.reflexologie-tuina.com
Vos données personnelles sont confidentielles et ne sont pas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de votre demande.
- Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
- Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues, conformément la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier à :
Julien Romain PIOT Thérapeute réflexologie-Tuina
45 bis rue Louis Braille TOUR1 69800 Saint Priest
DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site www.reflexologie-tuina.com, faite sans l’autorisation expresse de M. PIOT Julien Romain est illicite et constitue une contrefaçon.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les
articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Toute utilisation d’informations provenant du site www.reflexologie-tuina.com doit obligatoirement mentionner la source de l’information.
L’adresse internet du site www.reflexologie-tuina.com doit obligatoirement figurer sur la référence.
LIENS HYPERTEXTES
Le site internet www.reflexologie-tuina.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur internet.
www.reflexologie-tuina.com ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son sites internet. www.reflexologie-tuina.com ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tous dommages, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de www.reflexologie-tuina.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de www.reflexologie-tuina.com. www.reflexologie-tuina.com se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, il ne peut être exclu qu’une erreur se soit fortuitement glissée dans le contenu. La consultation du site www.reflexologie-tuina.com présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.
CONCEPTION ET REALISATION DU SITE INTERNET
OVH: https://www.ovh.com/fr/
Gestionnaire de contenu: Julien Romain PIOT